Digue des Alliés – Dunkerque Malo
Digue de mer – Dunkerque Malo
Digue Nicolas II – Malo Terminus
Base du Sémaphore – Zuydcoote
Digue de mer – Bray-Dunes
Les documents numériques
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Demande de Subvention 2025
Décisions du Président 2024
Documents
01-24 Achèvement de la fin du délai de garantie de parfait achèvement pour le lot n°8 du marché n°2019-08 02-24 Acquisition de 2 planches 03-24-Achat d'un véhicule E- Berlingo 04-24 Reprise d'un Renault Master au profit de la SAS DUBREU 05-24 Reconduction pour une durée d'un an à compter du 1er janvier 2025 du marché n°01-2023 avec la société Up Coop 06-24 Cession au profit de la Sté Moto Passion 59 de 2 quads pour la somme de 2800€ net l'ensemble 07-24 Reconduction pour une durée d'un an à compter du 1er février 2025 du marché n°03-2023 avec l'association Ecoflandres
Comité Syndical du 12 juin 2023 - 18h
Les délibérations
3204 Rapport d'activités 2022 3205 Subdélégation de signature au DGS 3206 Délibération de principe sur la gestion de la crise migratoire sur le territoire des Dunes de Flandre 3207 Ligne de trésorerie 2023 3208 Compte de gestion 2022 3209 Compte administratif 2022 3210 Affectation des résultats à la clôture de l'exercice 2022 au budget 2023 3211 DM n°1 Rectification de résultat de la section de fonctionnement du budget primitif 2023 3212 DM n°2 Non souscription à l'emprunt prévu au budget primitif 2023 3213 DM n°3 Suppression des crédits pour les opérations de cessions d'immobilisations 3214 Attribution de subventions exercice 2023 3215 Fixation d'une redevance pour l'occupation précaire d'un logement situé dans l'enceinte de la base du clos fleuri à Bray-Dunes 3216 Création d'une régie d'avance 3217 Acquisition d'un catamaran 3218 Plan de formation Compte administratif 2022
Comité Syndical du 21 mars 2023 - 18h
Les délibérations
Comité Syndical du 8 février 2023 - 18h30
Les délibérations
3194 Vente de l'ancien siège du SIDF 3195 Reprise anticipée des résultats 2022 3196 Exercice 2023 - Participation financière des communes au SIDF - Fixation du produit fiscal 3197 Vote du budget primitif 2023 3198 Fixation de tarif 2023 pour la location du garage à la base du Sémaphore 3199 Attribution du marché 3200 Recrutement des saisonniers 2023 3201 Frais de déplacement du personnel 3202 Modification du tableau des effectifs
Liste des marchés conclus en 2023 par le SIDF
Documents
Comité Syndical du 16 décembre 2024 -18h
Les délibérations
3283 Avenant n°8 à la convention partenariale avec l'office de tourisme et des congrès communautaire pour la commercialisation des produits nautiques pour l'année 2025 3284 Vente du siège social du Syndicat Intercommunal des Dunes de Flandre 3285 Désignation d'un nouveau délégué suppléant de la commune de Dunkerque au sein du Syndicat Intercommunal des Dunes de Flandre 3286 DM n° 3 Opérations d'ordre budgétaire 3287 DM n°4 Augmentation de crédits au chapitre 21 immobilisations corporelles 3288 Ouverture des crédits d'investissement 2025 3289 Rapport d'orientations budgétaires 2025 Annexe du Rapport d'orientations budgétaires 2025 3290 Mise en place du Compte Financier Unique 3291 Fixation des tarifs pour l'année 2025 et pour l'année scolaire 2025/2026 - Régie activités nautiques 3292 Délibération modificative portant sur la fixation des tarifs 2025 pour la mise à disposition de moyens 3293 Vente de bien - Mise à jour de l'actif 3294 Délibération relative au maintien des primes et indemnités (RIFSEEP) dans certaines situations de congés 3295 Instauration d'une participation au financement des contrats et règlements labélisés des agents du SIDF pour le risque prévoyance 3296 Adhésion au contrat d'assurance statutaire du CDG59 pour la période du 01/01/2025 au 31/12/2028 3297 Modification du tableau des effectifs
Procès verbaux des comités syndicaux 2022-2023
Comité syndical du 08 février 2024 - 18h
Les délibérations
3245 Modification de la durée du Syndicat Intercommunal des Dunes de Flandre 3246 Convention portant autorisation d'occupation du domaine privé - Espace Braey Brugge Veld 3247 Rapport d'Orientations Budgétaires 2024 Annexe du rapport d'orientations budgétaires 3248 Délibération autorisant le recrutement d'agents contractuels sur des emplois permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d'activité
Décisions du Président 2025
Documents
01-25 Cession au profit de la Société ACH Services d'un zodiac, son chariot de mise à l'eau et un moteur pour la somme de 1200.07€ net l'ensemble 02-25 Cession au profit de M. CHONIER de 2 ensembles pneumatiques pour un prix net vendeur de 2534.06 € TTC 03-25 Cession au profit de M. KOMARA de 3 ensembles pneumatiques (zodiacs, moteurs et chariots de plage) pour un prix net vendeur de 3600.21 € TTC.
Décisions du Président 2023
Documents
01-23 Dernière reconduction du marché n°2020-08 conclu avec la SAS Depitre Développement pour les lots n° 1, 6 et 7 pour une durée d'un an à compter du 1er mars 2023. 02-23 Dernière reconduction du marché n°2020-08 conclu avec la SAS D.R.C.P pour le lot n°4 pour une durée d'un an à compter du 1er mars 2023 03-23 Fin de mission du maître d'œuvre M. BAIL, SERARL DB Architectes suite à la clôture du marché 04-23 Achèvement de la fin du délai de garantie de parfait achèvement pour l'ensemble des lots du marché n°2018-04 05-23 Reconduction unique du marché n°01-2022 conclu avec l'association Mer et Rencontres pour le lot n°1 à compter du 4 septembre 2023 pour une durée d'un an 06-23 Reconduction unique du marché n°01-2022 conclu avec l'association ADEELI-CPIE Flandre Maritime pour les lots n°2, 3 et 4 à compter du 4 septembre 2023 pour une durée d'un an 07-23 Reconduction unique du marché n°01-2022 conclu avec l'association Maison de l'Environnement de Dunkerque pour le lot n°5 à compter du 4 septembre 2023 pour une durée d'un an 08-23 Acquisition de deux moteurs hors-bord 6CV-4T auprès de la Société Flagler Sailing 09-23 Dernière reconduction du marché n°2021-05 conclu avec la société Keolis Flandre Maritime à compter du 1er septembre 2023 pour une durée d'un an 10-23 Dernière reconduction du marché n°2021-04 conclu avec la société STTN Energie pour le lot n°2 à compter du 1er septembre 2023 pour une durée d'un an 11-23 Dernière reconduction du marché n°2021-04 conclu avec la société Ramery Enveloppe pour le lot n° 3 à compter du 1er septembre 2023 pour une durée d'un an 12-23 Dernière reconduction du marché n°2021-04 conclu avec la société Chauffage Services pour le lot n° 5 à compter du 1er septembre 2023 pour une durée d'un an 13-23 Fin de mission du Maître d'oeuvre de M. TERNISIEN, SAS CRE-Ingénierie OPC & Maîtrise d'oeuvre suite à la clôture du marché "réhabilitation d'une partie des espaces intérieurs des tennis de Bray-Dunes" à compter du 7 août 2023 14-23 Libération de la retenue de garantie pour le lot n°1 attribué à la SAS Decontamiante. 15-23 Libération de la retenue de garantie pour le lot n° 2 attribué à la SAS SENEBAT 16-23 Libération de la retenue de garantie pour le lot n° 3 attribué à l'association Le Lien 17-23 Libération de la retenue de garantie pour le lot n° 4 attribué à la SAS Carrelage-Résine du Littoral 18-23 Libération de la retenue de garantie pour le lot n° 5 attribué à la société STTN Energie 19-23 Libération de la retenue de garantie pour le lot n° 6 attribué à la SAS Flandres Plomberie
Procès verbaux des Comités Syndicaux 2024 - 2026
Comité syndical du 13 février 2025
Les délibérations
3298 Désignation d'un nouveau délégué suppléant de la commune de Bray-Dunes au sein du SIDF 3299 Reprise anticipée des résultats 2024 3300 Exercice 2025 - Participation financière des communes au SIDF - Fixation du produit fiscal 3301 Vote du budget primitif 2025 Budget primitif 2025 3302 Attribution de subventions 2025 3303 Location de hangars 3304 Délibération autorisant le recrutement d'agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d'activité
Arrêtés de surveillance de plages 2023
Comité Syndical du 2 avril 2024 - 18h
Les délibérations
3249 Partenariat avec la CUD pour une aide administrative dans le cadre du projet de construction du nouveau CT 3250 Acquisition de matériels de propreté Lancement d'un marché public 3251 Reprise anticipée des résultats 2023 3252 Exercice 2024 Participation financière des communes au SIDF Fixation du produit fiscal 3253 Vote du budget primitif 2024 3254 Attribution des subventions 2024 3255 Attribution du marché 3256 Fixation d'une redevance pour l'occupation précaire d'un logement situé dans l'enceinte de la base du Clos Fleuri à Bray-Dunes 3257 Instauration du plan de formation 3258 Titres restaurant Revalorisation de la valeur faciale et bénéficiaires 3259 Convention de mise à disposition de personnel Partenariat avec VADK, VADK'Sport et le SIDF 3260 Modification du tableau des effectifs 3261 Modification du tableau des effectifs Suppression de postes Budget Primitif 2024
Arrêtés de surveillance de plage 2025
Arrêtés de circulation sur les plages
Comité Syndical du 22 mai 2025
Les délibérations
3305 Adhésion au dispositif interne de signalement des atteintes à l'intégrité physique, des actes de violence, de harcèlement, de discrimination, d'agressions sexistes, de menaces ou tout autre acte d'intimidation du CDG59 3306 Instauration d'une participation au financement des contrats et règlements souscrits par les agents de la collectivité pour le risque prévoyance dans le cadre de la convention de participation et de l'accord collectif conclus par le CDG59 3307 Décision modificative n°1 - rectification de résultat de la section de fonctionnement au budget primitif 2025 3308 Décision modificative n°2 - rectification de résultat de la section d'investissement au budget primitif 2025 3309 Décision modificative n°3 - ouverture de crédits au chapitre 27 3310 Décision modificative n°4 - augmentation de crédits au chapitre 21 immobilisations corporelles 3311 Ligne de trésorerie 2025 3312 Compte Financier Unique 2024 3313 Affectation des résultats à la clôture de l'exercice 2024 au budget 2025 3314 Attribution de subventions - exercice 2025 3315 Création d'une régie d'avances et de recettes 3316 Bourse CQP (certificat de qualification professionnelle) Aide moniteur et initiateur voile 3317 Etat (Gendarmerie) / SIDF Autorisation d'occupation temporaire de locaux 3318 Réforme de bien et mise à jour de l'actif 3319 Acquisition de matériel de propreté par le biais d'une centrale d'achat 3320 Rapport d'activité 2024 Rapport d'activité 2024 3321 Modification du tableau des effectifs
Liste des marchés conclus en 2022 par le SIDF
Les passations
Comité syndical du 19 octobre 2023 - 18h
Les délibérations
3219 Mise en place de règlement intérieur pour le siège du SIDF, la maison du nautisme et la maison des associations 3220 Acquisition de matériels de propreté par le biais d'une centrale d'achat 3221bis Décision modificative n° 4 au budget 2023 - apurement du compte 1069 3222bis Décision modificative n° 5 au budget 2023 - versement de la part variable 2022 dans le cadre du partenariat avec la ville de Dunkerque pour la mission 3223bis Décision modificative n° 6 au budget 2023 - augmentation des crédits aux chapitres 011 et 012 3224 Règlement budgétaire et financier du SIDF 3225 Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 3226 Délibération portant sur l'apurement du compte 1069 3227 Délibération portant sur la fongibilité des crédits 3228 Délibération portant sur les dépenses imprévues 3229 Délibérations portant sur la gestion des amortissements et immobilisations en M57 3230 Fixation des tarifs pour l'année 2024 et l'année scolaire 2024/2025 - Régie activités nautiques 3231 Plan de développement nautique régional avec la Ligue de Voile des Hauts de France - Convention de partenariat 3232 Délibération portant sur l'occupation de deux zones de stockage situées sur la commune de Zuydcoote 3233 Formation BNSSA - Fixation des modalités de financement 3234 Suppression de la régie d'avances pour le règlement des tickets restaurants 3235 Délibération fixant les modalités d'exercice du travail à temps partiel 3236 Délibération révisant les modalités d'indemnisation des heures supplémentaires
Comité Syndical du 3 juin 2024 - 18h
Documents
Les délibérations
3262 Rapport d'activités 2023 3263 DM n°1 intégration des restes à réaliser au budget 2024 3264 DM n°2 rectification de résultat de la section de fonctionnement au budget primitif 3265 ligne de trésorerie 2024 3266 compte de gestion 2023 3267 compte administratif 2023 3268 affectation des résultats à la clôture de l'exercice 2023 au budget 2024 3269 attribution de subventions - exercice 2024 3270 convention d'occupation d'une partie du siège social du SIDF par la brigade territoriale de la gendarmerie nationale 3271délibération donnant mandat au Centre de Gestion du Nord pour la mise en concurrence d'un marché d'assurance des risques statutaires rapport d'activités 2023
Comité Syndical du 18 décembre 2023
Les délibérations
3237 - Désignation d'un nouveau délégué suppléant de la commune de Dunkerque au sein du SIDF. 3238 - Acquisition de matériels nautiques et de sécurité plage. Lancement d'un marché public. 3239 - Acquisition de matériels de propreté plage. Lancement d'un marché public. 3240 - Renouvellement des conventions passées avec les partenaires du Syndicat. 3241 - Avenant n°7 à la convention partenariale avec l'OT et des Congrès Communautaire pour la commercialisation des produits nautiques pour l'année 2024. 3242 - Ouverture des crédits d'investissement 2024. 3243 - Délibération modificative portant sur la fixation des tarifs pour l'année 2024 et pour l'année scolaire 2024/2025. Régie activités nautiques. 3244 - Fixation des tarifs 2024 pour la mise à disposition de moyens.
Liste des marchés conclus en 2024 par le SIDF
Documents
Marché 01-2024 - Acquisition de matériels nautiques et de sécurité plage Marché 02-2024 - Activités à destination des classes élémentaires du territoire du SIDF Marché 03-2024 - Activités à destination des classes élémentaires du territoire du SIDF - 2ème consultation Marché 04-2024 - acquisition de matériels de propreté plage Marché 05-2024 - Transports scolaires d'enfants sur certains lieux d'activités Marché 06-2024 - Fourniture par cartes accréditives de carburants, de recharges sur bornes électriques et de prestation associée limitée à savoir lavage des véhicules en station services Marché 07-2024 - Travaux d'entretien et de maintenance des propriétés du SIDF Marché 08-2024 - Acquisition de matériel de propreté - Porte benne avec fourniture de 2 bennes
Les passations
Comité Syndical du 26 septembre 2024 - 18h
Les délibérations
3272 Avenant à la convention de partenariat avec les services de l'Etat pour la dématérialisation des documents budgétaires 3273 Renouvellement des conventions passées avec les partenaires du SIDF pour l'année 2025 3274 Délibération portant sur l'utilisation des véhicules de service 3275 Attribution de subventions 2024 3276 Création d'une régie d'avances 3277 Fixation des tarifs 2025 pour la mise à disposition de moyens 3278 Attribution de matériels de propreté - Attribution du marché 3279 Reprise et vente de biens - Mise à jour de l'actif 3280 Délibération autorisant le recours au contrat d'apprentissage 3281 Modification du tableau des effectifs 3282 Fixation des modalités pour l'occupation précaire d'un logement situé dans l'enceinte de la base de voile du Clos Fleuri